Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCLAIR
FRANCLAIR - DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
93453260
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2003

Présentation de la marque FRANCLAIR

Déposée le 29 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCLAIR - DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCLAIR - DIFFUSION domicilié(e) 7, rue Adolphe Chérioux, 92133 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCLAIR - DIFFUSION SARL - France.

La marque FRANCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCLAIR est expirée depuis le 29 janvier 2003.

FRANCLAIR - DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : TEKO , STRAPU , M MASTEK


FRANCLAIR - DIFFUSION SARL - 7, rue Adolphe Chérioux, 92133 ISSY-LES-MOULINEAUX - France


FRANCLAIR - DIFFUSION SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Appareils et composants électriques et électroniques